Mentions Légales

 

Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est la propriété de Christophe LAMIELLE dont le siège est situé :
27 chemin des Peupliers
Bât M
69570 Dardilly
N° SIRET : 492 645 494 00039
Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Le site a été créé par la société WEB & SENS.

Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site Internet www.aspectra.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site Internet www.aspectra.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Christophe LAMIELLE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Christophe LAMIELLE le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Christophe LAMIELLE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Cookie
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site Internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle
Le présent site internet a été construit avec le CMS WordPress. Le CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL. Sauf mention contraire explicite, les documents téléchargeables sur ce site internet sont sous licence Creative Commons BY-NC-SA, qui autorise leur reproduction et leur modification sous réserve :
• de respect de leur paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.
• d’absence d’utilisation commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
• de partage des conditions initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
• de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Christophe LAMIELLE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Christophe LAMIELLE est producteur. Christophe LAMIELLE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aspectra.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents.